Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

955 questions

  1. Question n° 07265 posée par Mme Annie David

    Situation du Laboratoire du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06646 posée par Mme Éliane Assassi

    Accès aux lieux ouverts au public des maîtres chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05473 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Versement trimestriel à échoir des pensions aux retraités gaziers et électriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04816 posée par M. Gérard Le Cam

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0055C posée par Mme Laurence Cohen

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04336 posée par Mme Annie David

    Échec des négociations concernant la convention collective nationale 51

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02114 posée par M. Thierry Foucaud

    Tréfimétaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01892 posée par Mme Cécile Cukierman

    Conditions de clôture du plan d'épargne retraite populaire

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte