Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

955 questions

  1. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

    Situation des retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud

    Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10578 posée par Mme Annie David

    Filière française du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10580 posée par Mme Annie David

    Brochure « Questions d'ados »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08929 posée par M. Gérard Le Cam

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06016 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04204 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03920 posée par M. Pierre Laurent

    Expulsions d'étrangers gravement malades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15069 posée par M. Ivan Renar

    Pénibilité du travail réalisé par les personnels hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

    Retraites

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Forte