Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 15139 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir des cabines téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12192 posée par M. Michel Billout

    Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10576 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman

    Baisse des crédits alloués à l'ONERA

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08818 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05508 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02663 posée par M. Gérard Le Cam

    Problématique des antennes-relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

    Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19173 posée par Mme Michelle Demessine

    Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Forte