Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12495 posée par Mme Annie David

    Médecine en zone de montagnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21808 posée par Mme Cécile Cukierman

    Dégradation de la distribution du courrier dans la commune de Bellegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0299C posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de la médecine libérale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16312 posée par M. Ivan Renar

    Projet de déclassement de la "Voie sacrée"

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07921 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de gare Eole-Evangile

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19518 posée par Mme Éliane Assassi

    Entretien des sites historiques, monuments, sépultures et nécropoles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17273 posée par M. Pierre Laurent

    Site de Thyssenkrupp à Angers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte