Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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538 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

455 questions

  1. Question n° 0856S posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation des travailleurs sans-papiers de La Poste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

    Amiante

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1118G posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation du groupe Vivarte

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1082G posée par Mme Laurence Cohen

    Hausse du SMIC

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1071G posée par Mme Michelle Demessine

    Travailleurs détachés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1023G posée par M. Jean Desessard

    Mouvement de grève des personnels infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1012G posée par M. Patrick Abate

    Grève à i-Télé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0922G posée par Mme Annie David

    Projet de loi travail et mouvement social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne