Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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538 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

455 questions

  1. Question n° 0091G posée par M. Claude Jeannerot

    L'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04175 posée par Mme Annie David

    Conditions de travail et de vie des saisonniers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03715 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03510 posée par M. Guy Fischer

    Reconnaissance de la responsabilité des entreprises dans les pathologies liées aux expositions à des produits cancérogènes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03514 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Des actes concrets sont nécessaires pour la survie de l'AFPA

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

    Arcelor-Mittal Florange

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

    Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0024C posée par M. Dominique Watrin

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0259S posée par Mme Mireille Schurch

    Renforcement des moyens législatifs du ministère du redressement productif

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03285 posée par Mme Cécile Cukierman

    Éclairage des locaux de travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte