Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 11484 posée par Mme Odette Terrade

    Contenu des distributeurs libres-services mis en place dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12341 posée par Mme Odette Terrade

    Risques d'exposition au plomb dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09235 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir de la filière économique et sociale au lycée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 31217 posée par Mme Odette Terrade

    Situation du groupe scolaire Condorcet à Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17433 posée par Mme Odette Terrade

    Menace de fermeture du lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11715 posée par Mme Odette Terrade

    Participation des collèges et lycées au débat sur l'identité nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04066 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de réforme des programmes scolaires du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09280 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des assistants d'éducation et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 30960 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de décret modifiant les statuts de l'Institut national de recherche pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

    Transformation du temps scolaire pour le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte