Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0219S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Relance d'une politique de l'emploi et de logement social sur les terrains de la SFP

Réponse du ministère : Culture

22/11/1995
Pertinence
Question n° 14744 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de la profession de facteur d'orgues

Réponse du ministère : Culture

04/04/1996
Pertinence
Question n° 0358S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'emploi dans la haute couture

Réponse du ministère : Justice

17/04/1996
Pertinence
Question n° 19316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Délocalisation du musée de la marine

Réponse du ministère : Culture

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19645 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'emploi dans la haute couture

Réponse du ministère : Culture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 0545S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conséquences de la construction d'un multiplexe cinématographique à Paris

Réponse du ministère : Culture

29/01/1997
Pertinence
Question n° 00345 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet de création d'un musée des civilisations et des Arts premiers

Réponse du ministère : Culture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir des cinémas d'art et d'essai

Réponse du ministère : Culture

21/01/1998
Pertinence
Question n° 06900 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Devenir de la Société française de production

Réponse du ministère : Culture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 12254 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Télévision associative émettant sur l'Est parisien

Réponse du ministère : Culture

19/11/1998
Pertinence