Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 0358S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'emploi dans la haute couture

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0219S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relance d'une politique de l'emploi et de logement social sur les terrains de la SFP

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 33073 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du quartier de la Reine-Blanche (Paris 13e)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02245 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de travail dans les concessions prestataires du Centre Pompidou et du Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07034 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Travaux prévus à l'hôtel Lambert de Le Vau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation du musée de la marine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15175 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des contrôleurs/inspecteurs de la Comédie Française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 30140 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse de Paris et de Lyon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05211 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte