Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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630 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

  1. Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat

    Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18574 posée par M. Jacques Peyrat

    Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0015G posée par Mme Michelle Demessine

    Suites de la conférence mondiale des femmes de Pékin

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20734 posée par M. Guy Fischer

    Indemnisation des rapatriés : révision de l'article 46 de la loi du 15 juillet 1970

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 30343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0775G posée par Mme Michelle Demessine

    Le logement

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14510 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des salariés du café Ruc (Paris 1er)

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17752 posée par M. Guy Fischer

    Indemnisation des rapatriés : révision de l'article 46 de la loi du 15 juillet 1970

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15621 posée par M. Guy Fischer

    Prise en compte des situations d'indigence en milieu carcéral

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0393S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conséquences du départ de Schweppes de Pantin

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte