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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 12556 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation de l'usine Durand Raucher et Camuzat à Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12834 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interprétation de l'article L 236-1 du code rural concernant la notion de droit de pêche appartenant à l'Etat
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti
Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14205 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Absence de politique de prévention contre les inondations pour 1996
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14326 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions de pêche à l'anguille
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Droit de pêcher à une ligne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15272 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réseau Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti
Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16194 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution des nappes phréatiques dans le département du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence