Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 12834 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interprétation de l'article L 236-1 du code rural concernant la notion de droit de pêche appartenant à l'Etat

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12556 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modernisation de l'usine Durand Raucher et Camuzat à Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit de pêcher à une ligne

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14326 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de pêche à l'anguille

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquence de l'épandage des boues et déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti

    Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'épandage des boues et des déchets

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues en matière agricole

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte