Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 12597 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13827 posée par M. Louis Minetti

    Enseignement du sport au collège Les Matagots de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0356S posée par Mme Michelle Demessine

    Situation des jeunes footballeurs étrangers

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Non-sélection d'un athlète pour les Jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15271 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de la charte olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0379S posée par Mme Hélène Luc

    Participation des athlètes musulmanes aux jeux Olympiques d'Atlanta

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15542 posée par Mme Michelle Demessine

    Couverture médiatique du Tour féminin cycliste

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16659 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Non-sélection d'un athlète pour les jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16666 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Insuffisance des moyens financiers alloués à la délégation française aux jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17300 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Moyens financiers de la délégation française présente aux jeux Paralympiques d'Atlanta

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte