Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 13248 posée par M. Félix Leyzour

Situation du centre départemental de transfusion sanguine des Côtes-d'Armor

Réponse du ministère : Santé

28/12/1995
Pertinence
Question n° 05064 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Prélèvements sanguins effectués par les centres municipaux de santé

Réponse du ministère : Santé

18/12/1997
Pertinence
Question n° 09304 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Règlement de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

25/06/1998
Pertinence
Question n° 20101 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réorganisation de la transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

04/11/1999
Pertinence
Question n° 22859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Transfert des anciens contentieux des centres de transfusion sanguine au nouvel Etablissement français du sang

Réponse du ministère : Santé

17/02/2000
Pertinence
Question n° 32887 posée par M. Jean-Yves Autexier

Age minimum pour le don du sang

Réponse du ministère : Santé

03/05/2001
Pertinence
Question n° 05195 posée par M. Guy Fischer

Information sur le don d'organes et de tissus humains

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

16/01/2003
Pertinence
Question n° 06306 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dons du sang

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 07813 posée par M. Guy Fischer

Importation du plasma à usage thérapeutique

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

05/06/2003
Pertinence
Question n° 07910 posée par M. Guy Fischer

Don de moelle

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/06/2003
Pertinence