Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

Question n° 13929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dépistage du cancer colo-rectal

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14092 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Clinique lyonnaise du Tonkin

Réponse du ministère : Santé

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14208 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14325 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement des services de physique médicale

Réponse du ministère : Santé

07/03/1996
Pertinence
Question n° 16193 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Association " Mots pour Maux "

Réponse du ministère : Santé

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16507 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16657 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evaluation des taux d'incapacité liés à certaines maladies

Réponse du ministère : Santé

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Annulation de la convention nationale des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17998 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Services de réanimation polyvalente du centre hospitalier de Montmorency

Réponse du ministère : Santé

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18481 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Saturnisme

Réponse du ministère : Santé

31/10/1996
Pertinence