Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

773 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

488 questions

  1. Question n° 20294 posée par Mme Annie David

    Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

    Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

    Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18263 posée par Mme Michelle Demessine

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

    Interruption volontaire de grossesse de mineures

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17523 posée par Mme Mireille Schurch

    Obligation pour les infirmiers de s'inscrire à un ordre professionnel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16545 posée par Mme Odette Terrade

    Présence de substances dangereuses dans des objets et des jouets pour enfants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

    Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15381 posée par Mme Odette Terrade

    Information sur les modalités d'utilisation des moyens de contraception

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte