Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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773 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

488 questions

  1. Question n° 15057 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture du service de gynécologie de l'Hôtel-Dieu de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Limites du dispositif relatif à l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15371 posée par Mme Odette Terrade

    Réforme du statut des professions paramédicales de rééducation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15464 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création de structures d'urgence pour les victimes d'accidents collectifs ou d'attentats

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15619 posée par M. Guy Fischer

    Prestation spécifique dépendance et situation des personnes handicapées visuelles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15770 posée par M. Pierre Lefebvre

    Situation des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15907 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15969 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Financement des associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15970 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge post-hospitalière des cérébro-lésés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15995 posée par M. Pierre Lefebvre

    Aides opératoires instrumentistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte