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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 00161 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'institut de prophylaxie dentaire rue du Faubourg-du-Temple à Paris (11e)

   Réponse du ministère : Santé

   26/06/1997

   Pertinence

2. Question n° 04527 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Manipulation de l'amplificateur de brillance dans les blocs opératoires

   Réponse du ministère : Santé

   27/11/1997

   Pertinence

3. Question n° 05227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux produits pour stomisés

   Réponse du ministère : Économie

   25/12/1997

   Pertinence

4. Question n° 06861 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Personnel de soins de l'hôpital Saint-Louis

   Réponse du ministère : Santé

   12/03/1998

   Pertinence

5. Question n° 07069 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Lutte contre la maltraitance des enfants

   Réponse du ministère : Santé

   19/03/1998

   Pertinence

6. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   22/04/1998

   Pertinence

7. Question n° 0275S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir des écoles de puériculture

   Réponse du ministère : Santé

   13/05/1998

   Pertinence

8. Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

   Réponse du ministère : Santé

   15/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 09304 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Règlement de l'Agence française du sang

   Réponse du ministère : Santé

   25/06/1998

   Pertinence

10. Question n° 11055 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conventions de travail des anesthésistes réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

    01/10/1998

    Pertinence