Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 15927 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Distribution du Symestrel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14272 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture d'un bureau d'accueil de la sécurité sociale du 20e arrondissement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12611 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bénéfice de la préretraite

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18583 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Critères figurant sur un questionnaire médical

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23028 posée par Mme Annie David

    Éthique du don de plasma menacée

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16097 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture d'un bureau d'accueil de la sécurité sociale du 20e arrondissement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18379 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de lits de section de cure médicale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19945 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13861 posée par Mme Michelle Demessine

    Octroi d'une distinction aux donneurs de sang

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12832 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des transports des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte