Recherche de questions

Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 0229S posée par Mme Michelle Demessine

   Fermeture de la maternité de l'hôpital de Segré (Maine-et-Loire)

   Réponse du ministère : Emploi

   08/12/1995

   Pertinence

2. Question n° 0350S posée par Mme Hélène Luc

   Fermeture de l'usine de la société Ricard située à Thiais (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Santé

   17/04/1996

   Pertinence

3. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

   Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/10/1995

   Pertinence

4. Question n° 0245S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme

   Réponse du ministère : Emploi

   17/01/1996

   Pertinence

5. Question n° 0564S posée par Mme Michelle Demessine

   Non-présentation à la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques du rapport annuel prévu par la loi de 1979 relative à l'interruption volontaire de la grossesse

   Réponse du ministère : Santé

   19/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 1415S posée par M. Éric Bocquet

   Suppressions d'emplois dans le secteur de la vente à distance

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   13/10/2011

   Pertinence

7. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

   Avenir de l'institut Gustave Roussy

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

8. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

   Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   31/03/2011

   Pertinence

9. Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch

   Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   02/12/2010

   Pertinence

10. Question n° 0501S posée par M. Jean-Claude Danglot

    Rattrapage des retraites minières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    26/03/2009

    Pertinence