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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 0216S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Service des droits des femmes et de l'égalité (SDFE)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   17/04/2008

   Pertinence

2. Question n° 0622S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Retraite à cinquante-cinq ans

   Réponse du ministère : Emploi

   26/03/1997

   Pertinence

3. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

   Avenir de l'institut Gustave Roussy

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

4. Question n° 0600S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Remboursement du dépistage du cancer du col de l'utérus

   Réponse du ministère : Emploi

   05/03/1997

   Pertinence

5. Question n° 0585S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des chauffeurs de taxis parisiens

   Réponse du ministère : Santé

   26/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 0573S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Montant de l'allocation de rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Emploi

   20/02/1997

   Pertinence

7. Question n° 0564S posée par Mme Michelle Demessine

   Non-présentation à la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques du rapport annuel prévu par la loi de 1979 relative à l'interruption volontaire de la grossesse

   Réponse du ministère : Santé

   19/02/1997

   Pertinence

8. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme à Paris

   Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

   18/12/1996

   Pertinence

9. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Santé

   30/10/1996

   Pertinence

10. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la convention relative aux droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Emploi

    16/10/1996

    Pertinence