Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 15927 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Distribution du Symestrel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12611 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bénéfice de la préretraite

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18379 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de lits de section de cure médicale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12832 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des transports des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18483 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir du dispositif " préretraite contre embauche "

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12745 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise Jacquet à Bezons (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du forfait hospitalier et réduction du taux directeur budgétaire des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14860 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la convention relative aux droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20113 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17778 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Campagne en faveur de l'utilisation du préservatif

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte