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Questions avec réponses

296 questions

1. Question n° 16661 posée par Mme Annie David

   Organisation des transports sanitaires post-hospitaliers

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   30/12/2010

   Pertinence

2. Question n° 0423G posée par Mme Isabelle Pasquet

   Situation de l'emploi

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   15/01/2010

   Pertinence

3. Question n° 02119 posée par Mme Annie David

   Calcul des droits à la retraite des femmes ayant eu des enfants mort-nés

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   11/10/2007

   Pertinence

4. Question n° 18483 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir du dispositif " préretraite contre embauche "

   Réponse du ministère : Travail

   31/10/1996

   Pertinence

5. Question n° 14814 posée par M. Louis Minetti

   Financement des indemnités versées aux chômeurs

   Réponse du ministère : Travail

   04/04/1996

   Pertinence

6. Question n° 12745 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de l'entreprise Jacquet à Bezons (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Travail

   07/11/1995

   Pertinence

7. Question n° 15809 posée par M. Louis Minetti

   Représentation des retraités dans les caisses de sécurité sociale

   Réponse du ministère : Travail

   30/05/1996

   Pertinence

8. Question n° 15500 posée par M. Louis Minetti

   Représentation des mutuelles au sein des conseils des caisses d'assurance maladie

   Réponse du ministère : Travail

   09/05/1996

   Pertinence

9. Question n° 13634 posée par M. Robert Pagès

   Mission de service public de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

   Réponse du ministère : Travail

   01/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 13566 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'entreprise SNC/SGTN/BCL (Nord)

    Réponse du ministère : Travail

    01/02/1996

    Pertinence