Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

296 questions

  1. Question n° 05203 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des pensions des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0083G posée par Mme Évelyne Didier

    Mittal

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0033G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflits sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21906 posée par M. Guy Fischer

    Situation des chômeurs de moins de soixante ans ayant cotisé quarante annuités

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19701 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation des personnes atteintes du syndrome d'apnée destructive du sommeil

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15988 posée par M. Louis Minetti

    Retraite des demandeurs d'emploi âgés de plus de cinquante-cinq ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15633 posée par M. Ivan Renar

    Entreprises d'insertion du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du forfait hospitalier et réduction du taux directeur budgétaire des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14584 posée par M. Ivan Renar

    Inquiétude des structures conventionnées au titre des ateliers et chantiers d'insertion face à l'évolution de la réglementation des transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte