Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

296 questions

  1. Question n° 19886 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20113 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19070 posée par M. Louis Minetti

    Accord relatif aux agents de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15576 posée par M. Guy Fischer

    Transfert de charges en matière d'emploi sur les collectivités locales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15926 posée par M. Robert Pagès

    Prise en compte des années d'études supérieures pour la retraite et cotisations

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15277 posée par M. Louis Minetti

    Financement de l'Association nationale des intervenants en toxicomanie

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14086 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Publication du rapport de l'inspection générale des affaires sociales sur le centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans abri de Nanterre

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17736 posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17427 posée par M. Guy Fischer

    Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17446 posée par Mme Annie David

    Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte