Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

296 questions

  1. Question n° 08280 posée par M. François Autain

    Cumul emploi-retraite des handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05523 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation des salaires dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00858 posée par Mme Éliane Assassi

    Hausse des discriminations syndicales particulièrement en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01029 posée par M. Ivan Renar

    Adoption des enfants à particularités ou pupilles de l'État

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17778 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Campagne en faveur de l'utilisation du préservatif

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15994 posée par M. Claude Billard

    Devenir du centre de rééducation fonctionnelle des Charmilles à Valenton (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'accueil au centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans-abri de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13393 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte