Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 23964 posée par Mme Annie David

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22084 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manque d'enseignants remplaçants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11167 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège Georges-Brassens à Paris (19e arrondissement)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20210 posée par M. Paul Loridant

    Personnel enseignant du premier degré dans le département de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04991 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Procédures d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18688 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de recrutement dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27521 posée par M. Guy Fischer

    Enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19813 posée par M. Thierry Foucaud

    Assimilation des professeurs retraités PLP 1 au grade des professeurs retraités PLP 2

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recrutement d'enseignants en contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte