Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 12605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Augmentation du forfait hospitalier et réduction du taux directeur budgétaire des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier

Réponse du ministère : Travail

02/11/1995
Pertinence
Question n° 14208 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14325 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement des services de physique médicale

Réponse du ministère : Santé

07/03/1996
Pertinence
Question n° 15373 posée par Mme Michelle Demessine

Prise en charge des victimes du coma

Réponse du ministère : Travail

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15994 posée par M. Claude Billard

Devenir du centre de rééducation fonctionnelle des Charmilles à Valenton (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Travail

13/06/1996
Pertinence
Question n° 17998 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Services de réanimation polyvalente du centre hospitalier de Montmorency

Réponse du ministère : Santé

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18379 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement de lits de section de cure médicale

Réponse du ministère : Travail

24/10/1996
Pertinence
Question n° 20113 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Hôpital Broussais

Réponse du ministère : Travail

23/01/1997
Pertinence
Question n° 20594 posée par M. Louis Minetti

Elimination des déchets hospitaliers à risques infectueux

Réponse du ministère : Santé

20/02/1997
Pertinence