Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 24534 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Contrats à durée déterminée dans l'administration du ministère de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 38593 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des médecins-pompiers et sapeurs-pompiers de Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08545 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien de l'offre de soins du centre de La Roquette

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08546 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Indemnisation des personnels suite à la restructuration des études de commissaires-priseurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12091 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du groupe Tati

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation financière du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21309 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du peuple sahraoui

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22279 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte