Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 13769 posée par Mme Hélène Luc

    Accident de grue de chantier dans la cour du collège d'Ecully

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14339 posée par Mme Hélène Luc

    Règles d'imposition des contribuables vivant en union libre

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16413 posée par Mme Hélène Luc

    Droits à la retraite pour les enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20728 posée par Mme Hélène Luc

    Intégration des charges d'enseignement dans le corps des professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26140 posée par Mme Hélène Luc

    Situation fiscale des familles d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 29819 posée par Mme Hélène Luc

    Situation fiscale des familles d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 36312 posée par Mme Hélène Luc

    Situation des instituteurs et professeurs des collèges spécialisées en SESPA

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15168 posée par Mme Hélène Luc

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15176 posée par Mme Hélène Luc

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité des médecins

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte