Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 12434 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de l'industrie des hélicoptères

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12567 posée par M. Louis Minetti

    Avenir du port de Caronte, golfe de Fos (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti

    Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13589 posée par M. Louis Minetti

    Inondations de janvier 1996 dans le Sud de la France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13827 posée par M. Louis Minetti

    Enseignement du sport au collège Les Matagots de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14510 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de fonctionnement de l'école d'Orgon (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14812 posée par M. Louis Minetti

    Situation des douaniers de la surveillance

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14813 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des familles ayant à leur charge un enfant chômeur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14814 posée par M. Louis Minetti

    Financement des indemnités versées aux chômeurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14819 posée par M. Louis Minetti

    Bénéfice de la cessation progressive d'activité pour les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte