Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1593 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1179 questions

  1. Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12351 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Surveillance dans les restaurants scolaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12352 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression du tiers payant par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12353 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12440 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés des centres de vacances recevant des classes transplantées et des stages sportifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12555 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des établissements d'enseignement supérieur dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12556 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modernisation de l'usine Durand Raucher et Camuzat à Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12557 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des personnels ATOS à l'université de Cergy-Pontoise

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12558 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contribution volontaire de l'Etat à l'UNICEF

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte