Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10805 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'EPS au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11982 posée par Mme Michelle Demessine

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11999 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des enseignants non titulaires dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

    Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14192 posée par Mme Évelyne Didier

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14624 posée par Mme Annie David

    Demande de renforcement des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16308 posée par M. Thierry Foucaud

    Assimilation des institutrices et des instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16320 posée par Mme Odette Terrade

    Conséquences de la réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17182 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne