Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 11766 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12500 posée par M. Guy Fischer

    Transformation en emplois des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12604 posée par M. Guy Fischer

    Nombre de postes aux concours de recrutement d'enseignants de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12841 posée par M. Guy Fischer

    Réduction du budget affecté à l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement (ISSR)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13676 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Retrait d'un poste de professeur au collège Clemenceau (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13701 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes au collège-lycée Lamartine (Paris 9e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13833 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Alain-Fournier (Paris XIe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13860 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école polyvalente Henri-Tomasi à Paris XXe

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14532 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Baisse du nombre de postes pour les concours de recrutement de professeurs du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16413 posée par Mme Hélène Luc

    Droits à la retraite pour les enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte