Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6987 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5471 questions

  1. Question n° 12775 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation de l'université Paris-X Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12817 posée par M. Félix Leyzour

    Maintien des activités du groupe Alcatel sur le site de Lannion (Côtes-d'Armor)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12832 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des transports des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation de l'enveloppe finançant les primes à l'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12834 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interprétation de l'article L 236-1 du code rural concernant la notion de droit de pêche appartenant à l'Etat

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des actions d'animation rurale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12842 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir du centre de tri postal de Pantin et de ses personnels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12843 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des animateurs des services publics

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12875 posée par M. Félix Leyzour

    Participation de l'Etat au financement de la ligne ferroviaire Plouaret-Lannion (Côtes-d'Armor)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti

    Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte