Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 23468 posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir des enseignants d'EPS, vacataires et contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14532 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Baisse du nombre de postes pour les concours de recrutement de professeurs du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13701 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes au collège-lycée Lamartine (Paris 9e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13676 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Retrait d'un poste de professeur au collège Clemenceau (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20362 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de postes d'enseignants dans le département du Nord

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18640 posée par M. Robert Pagès

    Gel des listes complémentaires des candidats admis aux concours d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16308 posée par M. Thierry Foucaud

    Assimilation des institutrices et des instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08374 posée par Mme Annie David

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06351 posée par M. Ivan Renar

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06344 posée par M. Robert Hue

    Assurer l'avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte