Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 06031 posée par M. Robert Hue

    Pension des institutrices et instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04715 posée par Mme Annie David

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13833 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Alain-Fournier (Paris XIe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12500 posée par M. Guy Fischer

    Transformation en emplois des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21948 posée par M. Paul Loridant

    Situation des écoles à faible effectif implantées en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10805 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'EPS au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06230 posée par M. Guy Fischer

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03924 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07558 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire de la ville de Pantin

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte