Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 04894 posée par M. Guy Fischer

    Postes d'enseignants du second degré non pourvus dans l'académie de Lyon

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04711 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des suppléants éventuels dans le premier degré

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14711 posée par M. Félix Leyzour

    Situation des maîtres auxiliaires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06048 posée par Mme Éliane Assassi

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04029 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et des missions de leurs personnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12841 posée par M. Guy Fischer

    Réduction du budget affecté à l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement (ISSR)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05491 posée par M. Louis Minetti

    Statut des rééducateurs

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02757 posée par M. Louis Minetti

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16200 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Licenciement d'instituteurs suppléants dans le département de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09525 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétudes sur le devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte