Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 01005 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01109 posée par M. Robert Hue

    Rentrée scolaire 2007 dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03924 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04029 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et des missions de leurs personnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04715 posée par Mme Annie David

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05524 posée par M. Guy Fischer

    Suppression des postes d'enseignants mis à disposition auprès de l'association Solidarité Laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05987 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06031 posée par M. Robert Hue

    Pension des institutrices et instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06033 posée par M. Robert Hue

    Nécessité de maintenir la prise en charge des élèves en difficulté par des enseignants spécialisés dans le cadre des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte