Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 06048 posée par Mme Éliane Assassi

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06163 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06230 posée par M. Guy Fischer

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06344 posée par M. Robert Hue

    Assurer l'avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06351 posée par M. Ivan Renar

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06516 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07751 posée par Mme Évelyne Didier

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08238 posée par Mme Éliane Assassi

    Maintien du site IUFM à Livry-Gargan

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08374 posée par Mme Annie David

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09324 posée par Mme Évelyne Didier

    Réforme du recrutement et de la formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte