Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6987 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5471 questions

  1. Question n° 13766 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Eventuel départ de la brigade territoriale de Villiers-le-Bel (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13767 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un commissariat autonome à Villiers-le-Bel (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13769 posée par Mme Hélène Luc

    Accident de grue de chantier dans la cour du collège d'Ecully

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13793 posée par M. Robert Pagès

    Rapport portant sur la réforme des pensions d'invalidité militaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13794 posée par M. Robert Pagès

    Statistiques sur les pensions militaires d'invalidité de 1968 à 1995

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13795 posée par M. Robert Pagès

    Statistique sur les pensions militaires d'invalidité pour les années 1993, 1994 et 1995

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13796 posée par M. Robert Pagès

    Conséquences du plan portant réforme de la protection sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13827 posée par M. Louis Minetti

    Enseignement du sport au collège Les Matagots de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13860 posée par Mme Michelle Demessine

    Eventuelle fermeture de classes élémentaires et maternelles pour la rentrée scolaire 1996 dans le département du Nord

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13861 posée par Mme Michelle Demessine

    Octroi d'une distinction aux donneurs de sang

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte