Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

187 questions

  1. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0312S posée par Mme Hélène Luc

    Emploi des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14711 posée par M. Félix Leyzour

    Situation des maîtres auxiliaires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14819 posée par M. Louis Minetti

    Bénéfice de la cessation progressive d'activité pour les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16200 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Licenciement d'instituteurs suppléants dans le département de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16225 posée par M. Louis Minetti

    Secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16509 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Heures supplémentaires des enseignants dans les zones difficiles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17496 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ile-de-France : situation des professeurs du deuxième degré en position de maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne