Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
-
Question n° 11130 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Vide juridique concernant la conduite en fauteuil roulant
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 24534 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Contrats à durée déterminée dans l'administration du ministère de l'emploi
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 19945 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21309 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du peuple sahraoui
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22279 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08546 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Indemnisation des personnels suite à la restructuration des études de commissaires-priseurs
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 06949 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Salariés du notariat
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 21308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation financière du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence