Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

176 questions

  1. Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat

    Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26799 posée par M. Guy Fischer

    Situation des victimes d'aléas thérapeutiques et indemnisation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10576 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11130 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Vide juridique concernant la conduite en fauteuil roulant

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23964 posée par Mme Annie David

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16930 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du théâtre Traversière

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16691 posée par M. Pierre Laurent

    Entretien de la maison d'Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20453 posée par M. Guy Fischer

    Croix de guerre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20266 posée par Mme Annie David

    Classes spécifiques du lycée Jean Lurçat de l'Académie de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20112 posée par Mme Annie David

    Modification de l'article R 516-5 du code du travail

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte