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Questions avec réponses

1260 questions

1. Question n° 0005G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réduction du taux du livret A

   Réponse du ministère : Budget

   02/02/1996

   Pertinence

2. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des veuves

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   09/04/1987

   Pertinence

3. Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Célébration de la journée des droits de l'enfant

   Réponse du ministère : Emploi

   24/04/1996

   Pertinence

4. Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Transports

   13/12/1995

   Pertinence

5. Question n° 05617 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Montant des budgets affectés aux réserves naturelles

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   22/01/1998

   Pertinence

6. Question n° 0354S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réorganisation des services EDF-GDF dans le département du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Industrie

   17/04/1996

   Pertinence

7. Question n° 16196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Maintien du régime fiscal de la retraite mutualiste du combattant

   Réponse du ministère : Économie

   20/06/1996

   Pertinence

8. Question n° 30343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Bilan emplois-jeunes

   Réponse du ministère : Emploi

   04/01/2001

   Pertinence

9. Question n° 15927 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Distribution du Symestrel

   Réponse du ministère : Travail

   06/06/1996

   Pertinence

10. Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    13/03/1996

    Pertinence