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Questions avec réponses

218 questions

1. Question n° 07271 posée par Mme Odette Terrade

   Difficultés de trésorerie des ateliers de l'Etat

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   01/05/2003

   Pertinence

2. Question n° 0069C posée par Mme Odette Terrade

   Le logement

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   28/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 12341 posée par Mme Odette Terrade

   Risques d'exposition au plomb dans les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/03/2010

   Pertinence

4. Question n° 08986 posée par Mme Odette Terrade

   Reconnaissance juridique du déni de grossesse

   Réponse du Ministère de la justice

   04/06/2009

   Pertinence

5. Question n° 0205G posée par Mme Odette Terrade

   Plan de relance

   Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

   12/12/2008

   Pertinence

6. Question n° 0296G posée par Mme Odette Terrade

   Insuffisance de logements et reprise des expulsions

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   05/03/2004

   Pertinence

7. Question n° 13371 posée par Mme Odette Terrade

   Règles communautaires en matière de concurrence pour le choix d'organismes de vacances

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/01/1999

   Pertinence

8. Question n° 09235 posée par Mme Odette Terrade

   Avenir de la filière économique et sociale au lycée

   Réponse du ministère : Éducation

   25/06/1998

   Pertinence

9. Question n° 05771 posée par Mme Odette Terrade

   Conséquences du traité d'Amsterdam sur la politique du logement social

   Réponse du ministère : Logement

   29/01/1998

   Pertinence

10. Question n° 31217 posée par Mme Odette Terrade

    Situation du groupe scolaire Condorcet à Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Éducation

    15/02/2001

    Pertinence