Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7514 questions

Question n° 0011G posée par M. Paul Loridant

Relance de la consommation

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/12/1995
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Claude Billard

Retrait du "Plan JUPPE"

Réponse du ministère : Justice

08/12/1995
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Guy Fischer

Chômage des jeunes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/11/1995
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Création de postes dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0005G posée par Mme Hélène Luc

Chômage et exclusion

Réponse du ministère : Premier ministre

20/10/1995
Pertinence
Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des veuves

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1987
Pertinence
Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0356S posée par Mme Michelle Demessine

Situation des jeunes footballeurs étrangers

Réponse du ministère : Logement

17/04/1996
Pertinence
Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0386S posée par Mme Michelle Demessine

Situation des structures de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

15/05/1996
Pertinence