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Questions avec réponses

7514 questions

1. Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Célébration de la journée des droits de l'enfant

   Réponse du ministère : Emploi

   24/04/1996

   Pertinence

2. Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

   Devenir de la politique familiale en France

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   18/04/2013

   Pertinence

3. Question n° 0491G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Avenir de l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/06/2010

   Pertinence

4. Question n° 0675G posée par M. Michel Billout

   Politique économique de la France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   05/05/2006

   Pertinence

5. Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Transports

   13/12/1995

   Pertinence

6. Question n° 0283S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir de la Banque française du commerce extérieur

   Réponse du ministère : Finances

   21/02/1996

   Pertinence

7. Question n° 0541G posée par Mme Annie David

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   08/10/2010

   Pertinence

8. Question n° 0761G posée par M. Roland Muzeau

   Fusion GDF-Suez

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/12/2006

   Pertinence

9. Question n° 20734 posée par M. Guy Fischer

   Indemnisation des rapatriés : révision de l'article 46 de la loi du 15 juillet 1970

   Réponse du ministère : Emploi

   25/11/1999

   Pertinence

10. Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

    Réponse du ministère : Recherche

    09/02/1996

    Pertinence