Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7514 questions

  1. Question n° 30343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0012E posée par M. Pierre Lefebvre

    Doublement du fret ferroviaire d'ici 2010

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10576 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11130 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Vide juridique concernant la conduite en fauteuil roulant

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23964 posée par Mme Annie David

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19424 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des étudiants en attente d'inscription à l'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17517 posée par Mme Odette Terrade

    Suppression de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée pour les cantines

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04555 posée par Mme Odette Terrade

    Organisation d'une conférence nationale sur le logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03651 posée par M. Louis Minetti

    Taxes parafiscales appliquées sur certains produits dans les ports français

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02365 posée par M. Pierre Lefebvre

    Postes de documentaliste de l'académie de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte