Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7514 questions

  1. Question n° 17658 posée par M. Robert Pagès

    Montant de la prime de rendement de productivité ou pour services rendus inscrite au budget du ministère

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17659 posée par M. Robert Pagès

    Nombre des nouvelles bonifications indiciaires accordées au ministère des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15927 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Distribution du Symestrel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0347S posée par M. Louis Minetti

    Contrôles sanitaires des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14088 posée par M. Paul Loridant

    Suppression de logements sociaux à Orsay (Essonne)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22084 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manque d'enseignants remplaçants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0581G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations France-Tunisie

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0455G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique économique et sociale après les régionales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte